ARTICLE 01Éditeur du site
Le site SwimConnect est édité par :
- Raison sociale
- INARY SERVICES
- Forme juridique
- SAS au capital de 12 000 €
- Siège social
- 55 RUE BERTRAND VOISEAU, 71100 SAINT-REMY
- RCS
- Chalon-sur-saone 949 751 374
- SIRET
- 949 751 374 00032
- TVA intracommunautaire
- FR93949751374
ARTICLE 02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Alexandre Inieva, en qualité de Gérant.
ARTICLE 03Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- PLANET HOSTER PARIS
- Adresse du siège
- PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – Canada – H7P 0G1
- Téléphone Paris
- +33 1 76 60 41 43
ARTICLE 04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, logo, charte graphique, interfaces, illustrations, code) est la propriété exclusive de SwimConnect ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
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ARTICLE 05Données personnelles
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ARTICLE 07Responsabilité
SwimConnect s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, dont SwimConnect ne contrôle pas le contenu et n'est pas responsable.
ARTICLE 08Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.